Pas de panique ! Cet article est là pour tout vous expliquer simplement. On va décortiquer ensemble cette taxe, voir combien elle vous coûte en 2025 et qui peut, dans certains cas, bénéficier de tarifs plus avantageux. C'est parti !
Alors, qu'est-ce qui se cache derrière ce nom un peu technique ? Pensez à l'accise sur les gaz naturels comme à une taxe environnementale. Son but principal est de nous encourager à faire plus attention à notre consommation de gaz naturel. C'est un peu comme un rappel que le gaz est une ressource qu'il faut préserver.
Jusqu'en 2022, on l'appelait la TICGN (Taxe Intérieure sur la Consommation de Gaz Naturel). Même si le nom a changé, le principe reste le même : cette taxe est payée par tous les consommateurs de gaz, que vous soyez un particulier ou une entreprise. Elle est collectée directement par les fournisseurs de gaz sur votre facture, puis reversée à l'État.
L'idée est simple : plus vous consommez de gaz, plus le montant de cette taxe augmente sur votre facture. C'est une façon pour le gouvernement de nous inciter à réduire notre impact sur l'environnement. D'ailleurs, une taxe similaire, l'accise sur l'électricité, existe aussi pour notre consommation électrique.
Le montant de l'accise sur le gaz, aussi appelé le tarif normal, n'est pas gravé dans le marbre. Il est revu chaque année et peut évoluer en fonction des décisions prises dans la loi de finances.
Pour l'année 2025, le tarif a connu des ajustements importants. Voici ce qu'il faut retenir :
Cette baisse prévue en milieu d'année a été décidée pour compenser d'autres évolutions fiscales sur l'énergie. Il est donc important de suivre ces changements pour bien comprendre votre facture de gaz.
Évolution du tarif normal de l'accise sur le gaz (pour l'usage combustible)
Année 2023 -> 8,37 €/MWh
Année 2024 -> 16,37 €/MWh.
Du 1er janvier au 31 juillet 202517,16 €/MWh.
Du 1er août au 31 décembre 2025 -> 15,43 €/MWh.
Comme vous pouvez le voir, le tarif a plus que doublé entre 2023 et début 2025, ce qui a un impact direct sur le budget des ménages et des entreprises.
La réponse est oui, mais sous certaines conditions très précises ! Si le tarif normal s'applique à la majorité des consommateurs, il existe des tarifs réduits et même des exonérations totales pour certaines activités professionnelles. Ces avantages ne concernent généralement pas les particuliers.
Certaines entreprises, notamment celles qui consomment beaucoup d'énergie, peuvent demander un taux réduit sur l'accise. Cela concerne principalement :
Pour ces cas spécifiques, il existe des tarifs spéciaux, bien inférieurs au tarif normal, comme un tarif à 1,52 €/MWh ou 1,60 €/MWh.
L'exonération totale de l'accise sur le gaz est encore plus rare. Elle est réservée à des usages très spécifiques des gaz naturels. Voici les principaux cas :
Ces exemptions visent à ne pas pénaliser des secteurs économiques où le gaz naturel est une matière première indispensable ou un outil de production.
Ce qu'il faut retenir :
